Diagnostic de corruption dans le secteur extractif : un outil de recherche et d'action

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L'outil de diagnostic de la corruption de NRGI vise à aider les acteurs de la lutte contre la corruption à relever le défi complexe et sensible de la corruption dans le secteur extractif. S'appuyant sur une analyse approfondie du secteur, l'outil permet à ses utilisateurs de :

• Utiliser des preuves et les processus de consultation afin d'identifier les formes de corruption les plus susceptibles de se produire et d'entraîner des répercussions négatives pour les industries extractives d'un pays.
• Diagnostiquer les causes à l'origine de ces formes de corruption.
• Élaborer un plan d'intervention de lutte contre la corruption fondé sur des preuves et axé sur la prévention des pratiques de corruption futures.

L'outil privilégie la participation de plusieurs parties prenantes, et son approche flexible permet aux utilisateurs d'adapter le contenu et le processus à leurs besoins un processus structuré et participatif. 

Trois acteurs clés prennent part à chaque évaluation : l'organisation qui commande le diagnostic (l'« utilisateur »), un expert indépendant responsable de la recherche (l'« expert indépendant ») et un groupe plus vaste de parties prenantes rattachées au gouvernement, à l'industrie et à la société civile, qui sont consultées à différentes étapes du processus.

• Étape 1 : Choisir un secteur et définir des objectifs. L'utilisateur identifie le secteur ou la matière première qui sera évalué et formule un ensemble d'objectifs généraux qui décrivent les motivations 
• Étape 2 : Examiner les données existantes. Au moyen d'une étude documentaire, l'expert indépendant examine un ensemble de données et d'analyses existantes portant sur la corruption et la gouvernance du secteur extractif du pays (p.ex. les données de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE), l'indice de gouvernance des ressources de NRGI, les anciennes affaires de corruption), à l'aide des questions directrices du cahier de travail de l'étape 2 (voir annexe). L'expert indépendant produit un rapport de synthèse servant de base de données probantes afin de réduire le périmètre de l'évaluation menée à l'étape 3.
• Étape 3 : Choisir les domaines d'intervention. En fonction de l'étape 2 et des contributions des parties prenantes formulées au cours de l'atelier 1 (le premier des deux ateliers de consultation des parties prenantes), l'utilisateur remplit un tableau de sélection afin d'identifier les domaines d'intervention les plus pertinents en vue d'une analyse approfondie et de l'élaboration finale d'un plan d'intervention.
• Étape 4 : Diagnostiquer la corruption. L'expert indépendant réalise des recherches et des analyses approfondies sur les domaines d'intervention choisis afin de déterminer les formes communes de corruption, les raisons pour lesquelles elles se produisent et les contributions potentielles des différents acteurs pour y remédier. Les annexes contiennent un guide de recherche pour chaque domaine d'intervention. Les méthodes de recherche comprennent des entretiens, les réflexions des groupes de discussion, des recherches documentaires, ainsi que possiblement des enquêtes. L'expert indépendant rédige ensuite un rapport et complète un tableau résumant ses conclusions.
• Étape 5 : Prioriser les formes de corruption à des fins d'action. À l'aide du tableau de diagnostic et des contributions des parties prenantes formulées au cours de l'atelier 2, l'utilisateur priorise les formes de corruption identifiées à l'étape 4, en fonction de leur probabilité et de leurs répercussions, ainsi que de la faisabilité en matière de réforme.
• Étape 6 : Élaborer un plan d'intervention. Avec le soutien de l'expert indépendant, l'utilisateur fait appel à un groupe élargi de parties prenantes pertinentes pour élaborer un plan d'intervention (activité se déroulant lors de la seconde partie de l'atelier 2). Le plan d'intervention cible les formes de corruption classées par ordre de priorité au cours de l'étape 5. Il définit les objectifs, ainsi que les actions stratégiques nécessaires à leur réalisation. Le rapport de diagnostic et le plan d'intervention sont ensuite publiés, puis font l'objet d'un suivi régulier pour veiller à la progression de la mise en oeuvre des actions convenues.

Des conseils pour mener à bien ces étapes se trouvent dans le document principal ("Diagnostic de corruption dans le secteur extractif : un outil de recherche et d'action") ainsi que dans les annexes, y compris des guides de recherche détaillés sur chacun des domaines d'intérêt possibles.